Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOTEL ICELUS
Numéro de dépôt :
1699477
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2000
Présentation de la marque HOTEL ICELUS
Déposée le 6 mars 1990 par TIBERGHIEN Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOTEL ICELUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOTEL ICELUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699477.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL ICELUS est expirée depuis le 6 mars 2000.
TIBERGHIEN Stéphane a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12